Une «vérité» qui fait peur

Kadhâlika kân : Mudhakkirât min tajribat hay’at al-insâf wa-l-musâlaha, le livre de M’barek Bouderka et Ahmed Chaouki Benyoub, est un précieux témoignage sur l’histoire du processus de réconciliation au Maroc. Il relate les débats difficiles autour de la création de l’IER (Instance équité et réconciliation) et le long chemin qui mène vers la vérité. Analyse.

L’ouvrage est si riche et dense qu’il est impossible d’en rendre compte dans une simple note de lecture. Je souhaite surtout examiner les tractations ayant précédé la genèse de l’IER, et les débats autour de trois notions majeures dans tout processus de réconciliation politique: vérité, responsabilité et pardon. Il s’agit, autrement dit, d’analyser ce glissement sémantique qui s’est opéré dans l’appellation de l’instance naissante, passant d’une commission de vérité – à l’instar de celles adoptées en Amérique Latine et en Afrique du Sud – à une instance d’équité.
Le mot «vérité» a été abandonné, ainsi que les conséquences qu’il implique : la responsabilité, des redditions de compte et des excuses publiques. La position de l’universitaire Mohamed Berdouzi est à ce sujet assez significative. D’une part, la «logique de la vérité» doit être, selon lui, exclue car elle suppose, nécessairement, l’identification des responsabilités. D’autre part, la réconciliation, elle-même, n’a pas sa raison d’être, car elle présuppose une société fracturée. Aussi, dans sa perspective, les notions de «vérité» et de «réconciliation» seraient-elles des formes de dramatisation (tahwîl), car elles placeraient le Maroc dans la même catégorie que les pays qui ont perpétré des violations graves (violences militaires, nettoyages ethniques). Une telle position a été réitérée par d’autres membres. Si, pour certains, l’adoption d’une commission de vérité est l’équivalent d’une remise en question des institutions de l’État et une déconsidération des victimes ayant déjà accepté les formes de réparation établies par l’Instance indépendante d’arbitrage, pour d’autres, une commission de vérité serait impertinente car les efforts doivent porter sur les problèmes du présent et de l’avenir et non sur ceux du passé. Toutes des postures qui illustrent une appréhension du mot «vérité». Une crainte que résume éloquemment la formule de Mahjoubi Aherdane : « La vérité ! Nous nous y noierons tous ».

Ni vérité, ni pardon
Ainsi, pour ne pas dramatiser les choses, la « vérité » doit être «amollie». L’expression est de Bensalem Himmich qui a, en effet, appelé à « amollir » (talyîn) le nom de la future commission. L’appellation «équité et réconciliation» vient de Mohamed Mustapha Rissouni, pour qui la volonté d’une «vérité» peut, en effet, être problématique si elle ne prenait pas en considération la stabilité et la sécurité. Mais sa proposition a commencé par passer inaperçue et ne s’est imposée que plus tard, comme une appellation consensuelle, pour réconcilier ceux qui voulaient la «vérité» et ceux qui s’y opposaient. Par ailleurs, si certaines voix proposaient déjà le mot «réconciliation», elles évitaient toutes le vocable «vérité» : «l’Instance pour continuer l’arbitrage et l’indemnisation», «l’Instance de réconciliation, d’évaluation et de continuation d’indemnisation», «l’Instance d’intégration des victimes et d’arbitrage», etc. Des appellations qui élucident une posture politique. Celle de vouloir inscrire le travail de la nouvelle commission dans le sillage de l’ancienne et de réduire son champ d’action à des formes de réparation individuelles et matérielles. Et enterrer, ce faisant, la question de la vérité et de la responsabilité.
Sur cette question de responsabilité aussi, il y a eu deux positions extrêmes. Celle qui s’opposait à une commission de vérité et proposait une « amnistie » de principe pour les responsables des violations : c’est-à-dire une grâce de facto et non nécessairement ipso jure. Et celle qui insistait sur la responsabilité de l’État.
Selon le « président » Driss Benzekri, en l’occurrence, la manière avec laquelle cette « amnistie » a été décidée par la première instance est négative, car elle n’était pas issue d’un dialogue préalable et d’une volonté de « révéler la vérité». Un dialogue public qui aurait pu renforcer l’idée d’un «pardon» cathartique pour tout le monde, victimes et tortionnaires.
Dans le projet initial, il y avait, en effet, une recommandation explicite concernant le problème du pardon (« présenter des excuses officielles et publiques aux victimes et à la société pour ce qui s’est passé»). Mais, nonobstant l’insistance de Benzekri et ses confrères, le «pardon», à l’instar de la «vérité », a été esquivé. Et il a fallu une pirouette sémantique pour sortir de l’impasse. Pour éviter le mot arabe i‘tidâr, il a fallu chercher l’un de ses synonymes les moins connotés politiquement. La parade a été trouvée grâce au mot «mahâ» (effacer). Aussi, la formule «demander des excuses aux victimes» opère un glissement et devient «effacer les séquelles des violations» (mahw athâr al-intihâkât). Une expression de nature thérapeutique, référant certes à une politique de réparation plus globale (indemnisation, réhabilitation médicale, intégration socioéconomique, résolution de la situation administrative et juridique) mais qui n’implique pas nécessairement la responsabilité, la reddition des comptes et la poursuite judiciaire.
Tout se passe ainsi comme si, par ce glissement sémantique, le «mahw» en question ne visait pas seulement les traces des violations, mais aussi les responsabilités de ceux qui les ont perpétrées.

Une volonté royale
Grâce à la pugnacité de Driss Benzekri et ses amis, la question de la vérité n’a pas été abandonnée, mais son champ de signification et d’action a été largement réduit. Les protagonistes ont sûrement réalisé par la suite que cette appréhension du mot «vérité» n’était point justifiée, après que le roi y a fait référence dans son discours d’institutionnalisation de l’IER, le 7 janvier 2004, la désignant comme une « commission de vérité, d’équité et de réconciliation ».
Dissociée de la question de la responsabilité et de la poursuite judiciaire, la vérité s’est cantonnée dans l’univers des morts : la recherche des lieux d’enterrement des victimes et l’exhumation éventuelle des corps pour leur identification (la recherche de la vérité sur le sort des disparus ne s’est imposée que plus tard, comme une priorité majeure de l’IER). Il faut rappeler ici que le débat autour du mot «vérité» s’est relancé, encore une fois, autour de cette question de l’exhumation. Nombreux sont ceux qui considéraient cette recherche comme le déterrement de la vérité sur les crimes de l’État, ses agents et ses appareils ; et impliquerait in fine des poursuites judiciaires. Le débat sur la question est en soi instructif. Il montre la difficulté, voire l’impossibilité, dans un processus de réconciliation politique, qui veut rompre avec le passé, de dissocier la « vérité » de la « responsabilité » et de la « reddition des comptes ».
D’ailleurs, selon l’aveu même des auteurs du livre, Bouderka et Benyoub, la question de la responsabilité reste la cible majeure des critiques du processus de réconciliation, au point que certains accusent l’IER d’avoir participé à absoudre les véritables tortionnaires. Benyoub s’en défend. Selon lui, on ne peut assurer une transition pacifique au sein d’un même régime tout en poursuivant en justice ses symboles et ses appareils. La poursuite pourrait éventuellement se faire de manière individuelle. « La victime est libre de poursuivre ses tortionnaires », écrit-il. Mais de manière collective, des «poursuites» d’ordre socio-symbolique sont déjà, selon lui, effectuées, tant que « l’isolement progressif et indirect des responsables des violations et leur isolement par les élections transparentes et impartiales représentent d’autres formes de poursuite ». Les expériences de justice transitionnelle connues, en Argentine et en Afrique du Sud notamment, sont données, par l’auteur, comme des exemples concrets qui ont décidé de suspendre la question de la poursuite judiciaire.

Eviter les rechutes
Mais il faut dire que, dans ces pays, cette décision a émergé et mûri dans l’expérience de réconciliation elle-même et n’a pas été, comme au Maroc, posée d’emblée comme un a priori. Une différence de taille, surtout si l’on considère que le processus de «vérité» dans ces pays a participé au renforcement de la justice et de l’indépendance du système judiciaire. Car ce qui compte, en fait, c’est moins la poursuite systématique des responsables que le rétablissement de la confiance des citoyens dans leur justice. Une confiance synonyme de non-répétition. Autrement dit, il faut garantir l’indépendance du système judiciaire pour qu’il ne soit plus possible pour des responsables de violations, quel que soit leur pouvoir et quels que soient la nature et le degré des violations, d’échapper au châtiment. Et c’est là un autre sens de réparation, certainement plus porté vers l’avenir. Au Maroc, l’indépendance du système judiciaire doit encore faire ses preuves et les possibilités de répétition ne sont guère exclues.

Par Zakaria Rhani
Anthropologue, Université Mohammed V – Rabat

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